- coup de la loi
- tomber sous le coup de la loiser de incumbencia legal
Michel Bénaben. 2014.
Michel Bénaben. 2014.
Tomber sous le coup de la loi — ● Tomber sous le coup de la loi constituer une infraction à la loi, être passible d une peine … Encyclopédie Universelle
LOI — Le mot «loi» est l’un des plus polyvalents qui soient, et cela, avant tout, parce que la réalité qu’il recouvre est ambiguë, ou plutôt d’une complexité historique et existentielle difficile à tirer au clair. Pour ne conserver que l’acception… … Encyclopédie Universelle
Loi 10 Du Football : But Marqué — L article Loi 10 du football : but marqué énonce la loi 10 du football et présente diverses considérations relatives à cette loi. La loi 10 se rapporte au but marqué. Au football, les lois du football est le nom donné aux règles du jeu du… … Wikipédia en Français
Loi 10 du football: but marqué — Loi 10 du football : but marqué L article Loi 10 du football : but marqué énonce la loi 10 du football et présente diverses considérations relatives à cette loi. La loi 10 se rapporte au but marqué. Au football, les lois du football est le… … Wikipédia en Français
Loi 10 du football : but marque — Loi 10 du football : but marqué L article Loi 10 du football : but marqué énonce la loi 10 du football et présente diverses considérations relatives à cette loi. La loi 10 se rapporte au but marqué. Au football, les lois du football est le… … Wikipédia en Français
coup — [ ku ] n. m. • colp 1080; lat. pop. colpus, class. colaphus, gr. kolaphos I ♦ 1 ♦ Mouvement par lequel un corps vient en heurter un autre; impression (ébranlement, bruit...) produite par ce qui heurte. ⇒ choc, ébranlement, heurt, tamponnement.… … Encyclopédie Universelle
Loi sur l'alcool (Suisse) — Loi sur l’alcool Titre Loi fédérale du 21 juin 1932 sur l alcool Abréviation Lalc Code RS 680.0 Pays Suisse Type … Wikipédia en Français
Loi 10 du football : but marqué — L article Loi 10 du football : but marqué énonce la loi 10 du football et présente diverses considérations relatives à cette loi. La loi 10 se rapporte au but marqué. Au football, les lois du football est le nom donné aux règles du jeu du… … Wikipédia en Français
Loi 17 Du Football : Coup De Pied De Coin — Coup de pied de coin L article Loi 17 du football : coup de pied de coin énonce la loi 17 du football et présente diverses considérations relatives à cette loi. La loi 17 se rapporte au coup de pied de coin. Au football, les lois du football … Wikipédia en Français
Loi 17 du football: coup de pied de coin (corner) — Loi 17 du football : coup de pied de coin Coup de pied de coin L article Loi 17 du football : coup de pied de coin énonce la loi 17 du football et présente diverses considérations relatives à cette loi. La loi 17 se rapporte au coup de pied… … Wikipédia en Français
Loi 17 du football : coup de pied de coin (corner) — Loi 17 du football : coup de pied de coin Coup de pied de coin L article Loi 17 du football : coup de pied de coin énonce la loi 17 du football et présente diverses considérations relatives à cette loi. La loi 17 se rapporte au coup de pied… … Wikipédia en Français